N° 5 La Baltique “Méditerranée Nordique”

Avant propos

La Baltique « Méditerranée Nordique »

1/ Articles :
- Aspects « méditerranéens » de la Baltique.
Sergueï APRELEV

- La protection de l’environnement de la mer Baltique.
François FERRARI

- Les délimitations maritimes en mer Baltique.
Erik FRANCKX

- L’organisation des ports baltiques.
Marco KALBUSCH

- La coopération dans le domaine de la pêche en mer.
Marja LEHTO

- La navigation : vers la fin de « régime balte » ?
Michel VOELCKEL
(En annexe : eaux territoriales, zones pêche et zones économiques exclusives des Etats riverains ; cartes des lignes de base droites).

2/ Dossier documentaire :
(établi par Véronique LESTANG)

- Traité conclu le 14 mars 1857, relativement aux droits de passage du Sund et des Belt.

- Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes de la mer Baltique et des Belts, du 13 septembre 1973.

- Protocole de la Conférence des représentants des Etats parties à la Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes de la mer Baltique et des Belts (9-11 novembre 1982).

- Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord du 17 mars 1992.

- Convention sur la protection de l’environnement marin dans la région de la mer Baltique, du 9 avril 1992.

- Déclaration sur le développement et la sécurité dans la région de la mer Baltique – 3-4 mai 1996.

- Situation des Etats riverains au regard de la Convention de Montego Bay et des Conventions de Genève de 1958.

- Elements de bibliographie relative à la mer Baltique.

- Mer Baltique – Textes – 1965-1995.

Bibliographie critique

1/ Thèses :
- Prix de thèse de l’INDEMER 1996 :
Les régimes juridiques des ressources génétiques marines.
Christine NOIVILLE

- La protection des mers européennes fermées ou semi-fermées contre la pollution marine d’origine tellurique (mer du Nord, Mer Baltique, mer Méditerranée).
Pascale HILBERER-ROUZICX

- La juridiction rampante de l’Etat côtier.
Anne-Christine BOURELLY

- Espaces et ressources maritimes : la politique de la Colombie.
Jairo BONILLA CORTES

2/ Ouvrages :
- Droit de la mer – Tome II,
Laurent LUCCHINI et Michel VOELCKEL.

- Espaces et ressources maritime. N° 9. 1995.

- Ocean States ; Archipelagic Regime in the Law of the Sea,
Mohamed MUNAVVAR.

- Annuaire du droit maritime et océanique,
Tome XIV – 1996.

Textes et documents :

- Code de conduite pour une pêche responsable,
31 octobre 1995.

- Déclaration et plan d’action de Kyoto sur la contribution durable des pêches à la sécurité alimentaire du 9 décembre 1995.

- Atelier de Londres sur les sciences de l’environnement, l’exhaustivité et la cohérence dans les décisions mondiales sur les questions relatives aux océans,
30 novembre – 2 décembre 1995.

Informations

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