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Le passage

 

  • AVANT-PROPOS (p.3)

  • RAPPORT INTRODUCTIF : LE PANORAMA DES PASSAGES (p.7)
    Yves Van Der MENSBRUGGHE, Professeur extraordinaire émérite de la Katholieke Universiteit de Leuven.

Ière PARTIE :
LE PASSAGE : LES ZONES

  • LE PASSAGE INOFFENSIF DES NAVIRES DE GUERRE ET DES NAVIRES
    TRANSPORTANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES.
    REFLEXION GENERALE SUR LA PRATIQUE RECENTE
    (p.17)
    Rafaël CASADO-RAIGON, Professeur à l’Université de Cordoue.

  • LE PASSAGE DANS LES DETROITS ET LES EAUX ARCHIPELAGIQUES
    Mouldi Mohamed MARSIT, Ancien Juge du Tribunal International (p.27)
    du droit de la mer, Conseiller auprès du Ier Ministre (Tunisie).
  • RESOLUTION 1851 (2008) ADOPTEE PAR LE CONSEIL DE SECURITE A
    SA 6046E SEANCE LE 16 DECEMBRE 2008 (p.37)
  • LA LIBERTE DE PASSAGE EN HAUTE MER ET SES LIMITES (p.41)
    Saïd IHRAI, Recteur, Professeur à l’Université Mohamed V, Rabat.
  • PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET PASSAGE DES NAVIRES (p.61)
    Josette BEER-GABEL, Maître de Conférence à l’Université Panthéon Sorbonne, Professeur à l’Institut Océanographique.
  • LE PASSAGE DANS L’ARCTIQUE (p.85)
    Michel VOELCKEL, Contrôleur général de la Marine.
  • LE PASSAGE DANS LA MEDITERRANEE « JURIDICTIONNALISEE » (p.95)
    Gemma ANDREONE, Chercheur de droit international, Institut d’Études juridiques internationales, Professeur par contrat de droit international, Université de Naples Orientale

IIème PARTIE :
LE PASSAGE : LES ACTIVITES

  • LE PASSAGE ET LE DROIT HUMANITAIRE (p.111)
    Habib SLIM, Professeur émérite à l’Université de Tunis I.
  • PASSAGE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE (p.123)
    Annick de MARFFY-MANTUANO, Ancienne directrice de la division des Affaires maritimes et du droit de la mer, Secrétariat général des Nations Unies, Vice-président du Conseil Scientifique de l’INDEMER.
  • LE PASSAGE ET LES REVENDICATIONS MARITIMES (p.133)
    Richard MEESE, Docteur en droit, Avocat à la Cour d’Appel de Paris.
  • PASSAGE ET SECURITE (p.153)
    Laurent LUCCHINI, Professeur émérite à l’Université Panthéon-Sorbonne, Président du Conseil Scientifique de l’INDEMER.
  • L’APPORT DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE A LA THEORIE DU PASSAGE (p.165)
    Nathalie ROS, Professeur agrégé des Facultés de droit, Vice-Président du Conseil Scientifique de l’INDEMER, chargé des publications.
  • CONCLUSIONS (p.203)
    Jean-Charles SACOTTE, Président du Conseil d’Administration de l’INDEMER
  • ARTICLES PERTINENTS DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER DU 10 DECEMBRE 1982 (ANNEXE) (p.209)

 

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