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Annuaire du Droit de la Mer


2001, tome 6
Sommaire :


ÉTUDES

• La protection du milieu marin en mer Egée.
E. Doussis

• Est-il encore temps de sauver la mer d'Aral ?
O. Delfour-Samama

• L'action du REMPEC en Méditerranée depuis 1976.
R. Patruno

• La sûreté maritime ou les lacunes du droit international.
F. Odier

• La poursuite des efforts entrepris par la Communauté européenne en 2001 concernant la sécurité maritime et la protection de l'environnement marin.
Y. van der Mensbrugghe

• Les zones côtières en Méditerranée : évolution et confusion.
T Scovazzi

• Comment vit la zone économique exclusive.
M. Vœlckel

• Le non renouvellement en 2001 de l'accord de pêche Maroc/Union européenne.
S. Ihraï

• La question de la pêche dans le golfe du Tonkin.
Nguyen Hong Thao

• Le régime international du passager clandestin.
R. Goy

• Maroc et Espagne : la délimitation de leurs espaces maritimes.
R. Casado Raigòn et V.L. Gutiérrez Castillo

• La procédure de prompte mainlevée du navire ou prompte libération de son équipage devant le Tribunal international du droit de la mer.
J. AkL

Variétés
• Il y a un siècle : le Rapport de fin de campagne du Commandant de la Division navale de Terre-Neuve.
M. Vœlckel

• Les vingt ans de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer.
A.L. Bindi



CHRONIQUES

JURISPRUDENCE
B. Labat

• Jurisprudence internationale
• Jurisprudence communautaire
• Jurisprudence interne



ACTES CONCERTÉS
V. Lestang

• Actes adoptés ou entrés en vigueur en 2001
• État des ratifications



ACTES UNILATÉRAUX DES ÉTATS
F. Degroote

• Déclarations et protestations des États.
• Déclarations faites lors de la ratification par les États parties à la Convention sur le droit de la mer.
• Déclarations faites lors de la ratification conformément à l'article 43 de l'Accord de 1995 sur les stocks de poissons.
• Dépôt de cartes marines et/ou de listes de coordonnées géographiques.
• Actes unilatéraux de la France.


ACTIVITÉS DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
A. Casahous-Cavarec

• Organisation des Nations Unies
• Commission océanographie intergouvernementale (COI)
• OMI
• Organismes et services interorganisations de la famille des Nations Unies
• Conseil de l'Europe
• OCDE
• Commission d'Helsinki (HELCOM)
• Commission OSPAR
• Conseil de l'Arctique
• Organisation hydrographique internationale (OHI)



ENVIRONNEMENT MARIN
C. Fabregoule

• Informations diverses
• Pollutions des zones côtières
• Pollutions accidentelles en mer
• Protection des zones côtières et des espaces marins : pratique des États
• Protection du milieu marin au niveau régional
• Protection du milieu marin au niveau international



PÊCHE
Ph. Pigny

• Questions d'actualité
• Activités d'institutions nationales
• Travaux de Conférences internationales
• Conclusion de traités internationaux
• Informations complémentaires



UNION EUROPÉENNE
A. Fondimare

• Actes unilatéraux
• Autres actes et activités



DÉFENSE ET SÉCURITÉ
P. Beyries

• Marines militaires
• Marine militaire et espaces maritimes
• Sécurité des espaces maritimes





TEXTES ET DOCUMENTS

1. Convention (UNESCO) sur la protection du patrimoine culturel subaquatique.
2. Convention (OMI) sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute.
3. Convention on the conservation and management of Fishery Resources in the South-East Atlantic Ocean.
4. Agreement between the Government of the Kingdom of Sweden, the Government of the Republic of Estonia and the Government of the Republic of Finland on the Common Maritime Boundary Point in the Baltic Sea.
5. Treaty between the Govermnent of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and the Government of the Republic of Honduras concerning the Delimitation of the Marine Areas between the Cayman Islands and the Republic of Honduras.
6. Agreement on Fishery Co-operation in the Beibu Gulf between the Government of the People's Republic of China and the 537 Government of the Socialist Republic of Vietnam.
7. Nations Unies, Résolutions 56/12 et 56/13 545.
8. Plan d'action pour la Méditerranée 567 9. Etats-Unis, Loi 2000 sur les océans.





BIBLIOGRAPHIE

1. Bibliographie systématique
A. Fondimare
• Liste des revues dépouillées
• Ouvrages
• Articles

2. Bibliographie critique
J. Beer-Gabel, E. Canal-Forgues, B. Labat, L. Lucchini, N. Ros, M Vœlckel.
Bibliographie suivie d'un entretien avec le Professeur Vanney.





THÈSES AU 31 DÉCEMBRE 2000

Amélie Fondimare
1. Thèses en cours au 31 décembre 2001
2. Thèses soutenues





INFORMATIONS

J. Beer-Gabel
Informations diverses
Offre d'emploi
Vacance de poste
Sigles et abréviations
Index





ERRATUM

La chronique « Pêche », attribuée par erreur dans l'Annuaire 2000 au Professeur Nathalie Ros, a été assurée en réalité par M. Philippe Pigny.





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